Scientific Productions
Article
« Pandémie de Covid-19 : la solidarité et la coopération opérationnelle entre États membres en matière médicale et logistique »
Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2025, n°1, pp. 109-123
Amanda Dubuis
GDI — Gouvernance et Développement Insulaire
2025
Article
« Death tourism in Europe »
Ethics, Medicine and Public Health, In press, « Health law and bioethics in France », numéro hors-série
Amanda Dubuis
GDI — Gouvernance et Développement Insulaire
2025
Book section
« L’adaptation des droits du patient à la crise sanitaire en France »
L. LEVOYER (dir.), Les systèmes de protection sociale face aux crises : regards croisés franco-japonais, Actes de colloques, A paraître
Amanda Dubuis
GDI — Gouvernance et Développement Insulaire
2025
Book section
L’accès de la société civile aux juges européens en matière de protection de l’environnement et de la santé
Amanda Dubuis; Béatrice Lapérou-Scheneider. La société civile et la protection juridique de l'environnement et de la santé, Mare et Martin, pp.253-275, 2023, Droit, sciences et environnement, 978-2-84934-670-9
Amanda Dubuis
GDI — Gouvernance et Développement Insulaire
2023
Book
La société civile et la protection juridique de l’environnement et de la santé
Mare et Martin, pp.467, 2023, 978-2-84934-670-9
Amanda Dubuis
GDI — Gouvernance et Développement Insulaire
2023
Book section
Loi n°2016-87 du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : la clarification des règles applicables à l’arrêt des traitements relevant de l’obstination déraisonnable
Henri Bouillon; Renaud Bueb; Béatrice Lapérou-Scheneider. Les grandes lois de la Ve République, Mare et Martin, pp.457-476, 2023, 978-2-84934-678-5
Amanda Dubuis
GDI — Gouvernance et Développement Insulaire
2023
Book section
« Pandémie de Covid-19 : la solidarité et la coopération opérationnelle entre États membres en matière médicale et logistique »
Bruylant. E. DUBOUT et F. PICOD (dir.), Coronavirus et droit de l’Union européenne, pp. 85-114, 2021
Amanda Dubuis
GDI — Gouvernance et Développement Insulaire
2021
Book
Droit de la santé
Bréal, pp.262, 2021, 978-2-7495-5019-0
Amanda Dubuis
GDI — Gouvernance et Développement Insulaire
2021
Article
« Les droits du patient et les pratiques non conventionnelles : une protection insuffisante en droit français »
International Journal of Bioethics, 2021, vol. 32 (n°3)
Amanda Dubuis
GDI — Gouvernance et Développement Insulaire
2021
Book section
« Les droits du patient en fin de vie : quelle protection en droit français »
in E. AUBIN, E. KASAGI, S. KOJIMA, L. LEVOYER et T. SAITO (dir.), Comment maintenir la qualité de vie des personnes âgées en France et au Japon ? Actes du colloque du 20 sept. 2019, Tokyo, ISS Research series, n°69, pp. 87-99., 2020
Amanda Dubuis
GDI — Gouvernance et Développement Insulaire
2020
Book section
« L’indemnisation des accidents médicaux non fautifs – retour sur l’expérience française »
in Les réformes juridiques en Asie du Sud-Est : vers une société contractuelle et évolutive, Bangkok, Thammasat printing house, pp. 105-121., 2020
Amanda Dubuis
GDI — Gouvernance et Développement Insulaire
2020
Article
Pandémie de covid-19 : la solidarité et la coopération opérationnelle entre États membres en matière médicale et logistique
Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2020, 1, pp.109-123
Amanda Dubuis
GDI — Gouvernance et Développement Insulaire
2020
Book section
Les droits du patient âgé
E. Aubin; E. Kasagi; L. Levoyer; T. Saito. Les conséquences juridiques et sociales du vieillissement : regards croisés en France et au Japon, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.201-215., 2019, 979-1090426955
Amanda Dubuis
GDI — Gouvernance et Développement Insulaire
2019
Book section
« Vieillissement et droits du patient – le respect de la volonté du patient âgé »
Presses universitaires juridiques de Poitiers. in E. AUBIN, E. KASAGI, L. LEVOYER et T. SAITO (dir.), Les conséquences juridiques et sociales du vieillissement : regards croisés en France et au Japon, pp. 201-215, 2019
Amanda Dubuis
GDI — Gouvernance et Développement Insulaire
2019
Book
Les droits du patient en droit de l’Union européenne
Bruylant, pp.1131, 2017, 978-2-802-75631-6
Amanda Dubuis
GDI — Gouvernance et Développement Insulaire
2017
Article
« Réduire une indemnisation en considérant la sexualité moins importante pour une quinquagénaire : une rupture de l’égalité de genre »
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2017, n°80, pp. 852-855
Amanda Dubuis
GDI — Gouvernance et Développement Insulaire
2017
Book section
L’OMS et les catastrophes sanitaires
in D. VIRIOT-BARRIAL (dir.), Les catastrophes sanitaires, modèle controversé et repensé de la gestion du risque, Les Cahiers de Droit de la santé du Sud-Est, n°17, LEH, pp. 331-348., 2017
Amanda Dubuis
GDI — Gouvernance et Développement Insulaire
2017
Article
Les droits du patient dans l’Union européenne : retour sur les aspects peu ou non harmonisés de la directive 2011/24/UE
Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2017, 4, pp.607-616
Amanda Dubuis
GDI — Gouvernance et Développement Insulaire
2017
Book section
« L’article 14 de la directive 2011/24/UE sur le réseau “santé en ligne” : quel contenu pour quelle application ? »
PUAM. E. BROSSET, S. GAMBARDELLA et G. NICOLAS (dir.), La santé connectée et "son droit", pp. 91-113, 2017
Amanda Dubuis
GDI — Gouvernance et Développement Insulaire
2017
Article
« La publicité pour les soins dentaires dans l’Union européenne : non à l’interdiction absolue, oui à l’encadrement »
Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2017, n°2/2017, pp. 385-393
Amanda Dubuis
GDI — Gouvernance et Développement Insulaire
2017
Article
« L’absence de réaction judiciaire adéquate suite aux graves séquelles postopératoires : une violation de l’article 8 de la Conv. EDH »
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2017, n°79, pp. 729-732
Amanda Dubuis
GDI — Gouvernance et Développement Insulaire
2017
Book section
« Vers une nouvelle perception du patient en droit de l’Union européenne »
LEH. Droit et modernité, Mélanges en l'honneur du Pr. Michel BELANGER, pp. 155-170., 2015
Amanda Dubuis
GDI — Gouvernance et Développement Insulaire
2015
Book section
« L’appréhension juridique de la notion de patient dans l’Union européenne »
Société de législation comparée, Centre Français de droit comparé. in A. LAUDE (dir.) et D. TABUTEAU (dir.), Les droits du patient européen au lendemain de la transposition de la directive mobilité des patients, Vol. 17, pp. 9-28, 2015
Amanda Dubuis
GDI — Gouvernance et Développement Insulaire
2015
Book section
« Professionnels de santé et droit de l’Union : quelles nouvelles perspectives favorables à la protection du patient »
in E. BROSSET (dir.), Droit européen et protection de la santé. Bilan et perspectives, Bruylant, pp. 151-177., 2015
Amanda Dubuis
GDI — Gouvernance et Développement Insulaire
2015
Book section
« Réflexion sur une éventuelle extension du don de sang aux mineurs de plus de seize ans »
LEH. C. BERLAND-BENAIM (dir.), Le sang, Les Cahiers de Droit de la santé du Sud-Est, n°16, pp. 79-89., 2013
Amanda Dubuis
GDI — Gouvernance et Développement Insulaire
2013
Book section
« La préservation de la santé de l’enfant face à la liberté religieuse des titulaires de l’exercice de l’autorité parentale »
in A. LECA (dir.), Santé, religion et laïcité, Les Cahiers de Droit de la santé du Sud-Est, n°13, LEH, pp. 87-114., 2011
Amanda Dubuis
GDI — Gouvernance et Développement Insulaire
2011