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Vous êtes connectés au site de la Recherche à l’UPF, Campus d’Outumaoro, BP 6570, 98702 Faa’a, Tahiti, Polynésie française.

  • Directeur de la publication : Dr. Patrick CAPOLSINI, Président de l’université 
    • Numéro: (+689) 40 803 803
    • Courriel: courrier@upf.pf
  • Responsable éditorial : Camille BILLET MOULINET, responsable communication 
  • Conception graphique et développements : Yhello / UPF
  • Hébergement et exploitation : direction des systèmes d’information de l’UPF
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le droit d’auteur s’applique aux données des sites Web. Conformément à l’article L 122.1 du Code de la propriété intellectuelle, il s’agit d’un droit d’exploitation appartenant à l’UPF et comprenant le droit de représentation et le droit de reproduction. Ainsi tous les éléments constituant les pages web de l’UPF (notamment les marques déposées, les textes, graphismes, logos, photos et animations) sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété de l’UPF. A cet égard, l’UPF n’accorde aucun droit de reproduction ou de copie, même partielle au lecteur, quel que soit le procédé utilisé, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Le Code de la propriété intellectuelle (article L 122.5) n’autorise que, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source :

  • les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ;
  • les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective.

En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, de n’importe quel élément composant ce site, par quel que procédé que ce soit, faite sans accord préalable du Président de l’UPF, est illicite. Cette atteinte portée aux droits de l’auteur est considérée comme constitutive d’un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L 335.2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. De même, la technique de lien profond (“deep linking”) est proscrite, c’est-à-dire que les pages du site de l’UPF ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

Une autorisation préalable de reproduction d’éléments constituant les pages web peut être sollicitée auprès de l’UPF. En cas d’accord, il sera fait mention explicite du propriétaire par l’utilisateur de la source.

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Université de la Polynésie française

Délégué à la protection des données

Campus d’Outumaoro – Punaauia – B.P. 6570 – 98702 Faa’a – Tahiti – Polynésie française

Ou par courriel : dpo@upf.pf

Pour plus d’informations concernant vos droits, veuillez consulter notre Politique de protection de données et de gestion des cookies.

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